TOUT participant à un programme ou à une activité de Canada Basketball doit adopter un comportement qui respecte les principes suivants : équité, intégrité, transparence et respect mutuel. Plus précisément, les participants à un programme ou à une activité de Canada Basketball devront :

• Se conformer aux règlements et politiques de Canada Basketball. On peut se les procurer dans toutes les associations territoriales ou provinciales de basket-ball, sur le site Web de Canada Basketball (www.basketball.ca), ou encore en communiquant avec le bureau de Canada Basketball.
• Se conformer aux règles propres aux programmes ou activités de Canada Basketball, notamment en ce qui a trait au couvre-feu, à la tenue vestimentaire, à la présence obligatoire à certaines activités et à l’interdiction d’accéder à certains endroits, sites et installations.
• Être respectueux envers les officiels, les adversaires, les spectateurs, les commanditaires, le personnel de Canada Basketball, les coéquipiers, les entraîneurs, le personnel de soutien, les pairs et les bénévoles.
• Éviter tout comportement déraisonnable qui pourrait jeter le discrédit sur Canada Basketball, sur ses commanditaires ou sur le basket-ball en général.

Toute dérogation aux présentes lignes de conduite peut exposer le participant à des sanctions. Ces sanctions peuvent aller d’une suspension partielle ou totale de l’activité, à une suspension plus longue.

Tout officiel de Canada Basketball en poste d’autorité peut imposer une sanction pour la durée du programme ou de l’activité. Dans les cas d’inconduite grave, il se peut que le participant soit renvoyé chez lui et à ses frais. Avant d’imposer une sanction, l’officiel informera le participant de la nature de son inconduite afin de lui permettre d’expliquer son comportement ou l’incident.

Après l’activité, d’autres sanctions peuvent êtres ajoutées, conformément à la politique en matière de discipline de Canada Basketball ou à celle de l’association provinciale ou territoriale du participant.